Ordre du jour du conseil municipal du 15 novembre

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 15 novembre à 19:00 en mairie à Arâches.

ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 octobre 2022.
Information des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations.

Urbanisme
1. Autorisation donnée à la SOREMAC de déposer un permis de construire pour la construction d’une tyrolienne sur les terrains de la commune.
2. Constitution d’une servitude au profit de la commune.
3. Accession sociale – consentement de la commune d’Arâches-la-Frasse à céder le premier rang hypothécaire de son privilège de vendeur.
4. Approbation d’une substitution partielle dans le cadre de l’acquisition du bâtiment dénommé « La Croix des sept Frères ».

ONF
5. Inscription à l’état d’assiette de coupes de bois pour 2023.

Sports
6. Vote du règlement intérieur de l’espace forme.
7. Tarif badge d’accès de l’espace forme.

Finances
8. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2023 – budget annexe Bois.
9. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2023 – budget annexe Centre Aquaform.
10. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2023 – budget annexe Eau.
11. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2023 – budget annexe Remontées mécaniques.
12. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2023 – budget principal.
13. Subvention EPIC – acompte 2023.
14. Approbation du rapport de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT).

Tarifs
15. Tarifs de location du bâtiment IGESA et du RIS.
16. Tarifs accueil de loisirs vacanciers « Les Loupiots » hiver 2022-2023.
17. Tarif de la navette pour les transferts ski et snow de l’accueil de loisirs « Les Petits futés » Hiver 2022-2023.
18. Tarifs de location du gymnase du Mont Favy pour réunion en journée.

Ressources humaines
19. Création de poste.
20. Convention de mise en oeuvre de la médiation préalable obligatoire par le CDG 74.
21. Fixation des modalités de mise en oeuvre d’une action sociale – aide à l’achat de forfaits de ski.

Remontées mécaniques
22. Tarifs ambulances sur Flaine – hiver 2022/2023.
23. Tarifs ambulances sur Les Carroz – hiver 2022/2023.
24. Tarifs facturés par la société GMDS au SIF pour les secours sur piste de Flaine – hiver 2022/2023.
25. Tarifs secours sur pistes Flaine – hiver 2022/2023.
26. Tarifs secours sur pistes Les Carroz – hiver 2022/2023.
27. Tarifs secours sur pistes domaine nordique d’Agy – hiver 2022/2023.
28. Partenariat centrale de réservation des Carroz.
29. Participation communale à l’achat de forfaits de ski pour les enfants scolarisés en école élémentaire – saison 2022/2023.

Vie politique
30. Motion sur les finances locales.