Ordre du jour du conseil municipal du 20 septembre

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 20 septembre à 18h30 en mairie à Arâches.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juillet 2022.
Information des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations.

Convention
1. Autorisation de signature d’une convention constitutive de groupement de commande sur les logiciels d’instruction du droit des sols et de cartographie.

Urbanisme
2. Régularisation de la route du Pernand et du chemin du Barlet – parcelle section B n° 527.
3. Convention architecte consultant – Commune / CAUE / Mme MAURO-CHASSAGNE.
4. Autorisation donnée au maire de déposer un dossier de demande de défrichement – parcelles cadastrées section B n° 1 et 3.
5. Autorisation donnée au maire de signer la promesse de vente et la convention d’équilibre au profit de la SCCV « Les Carroz ».

Domaine et patrimoine
6. Bail relatif à l’implantation d’un pylône téléphonique et d’un local technique sur la parcelle cadastrée section A n° 1412.
7. Bail relatif à l’implantation d’un pylône téléphonique et d’un local technique sur la parcelle cadastrée section B n°16.

Marchés publics
8. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz.

Finances
9. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – exercice 2022 – budget eau et remontées mécaniques.
10. Subvention complémentaire 2022 EPIC.
11. Participation communale à l’achat de forfaits de ski pour les enfants résidant sur la commune – hiver 2022-2023.
12. Remboursement de frais exceptionnel.
13. Décision modificative n°1 – budget Bois – exercice 2022.
14. Décision modificative n°1 – budget Eau – exercice 2022.
15. Décision modificative n°1 – budget principal – exercice 2022.
16. Décision modificative n°1 – budget remontées mécaniques – exercice 2022.
17. Sécurisation de la ressource et du traitement de l’eau potable sur le secteur des Carroz – modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement AP/CP et souscription de prêts bancaires d’un montant total de 1 565 000.00 € afin de financer les travaux.

Fonction publique
18. Création d’un poste d’attaché territorial – « Responsable de la communication ».

Affaires générales
19. Modification du règlement intérieur du conseil municipal.