Ordre du jour du conseil municipal du 26 novembre

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 26 novembre 2024 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2024.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.
Information des droits de préemption urbain.

Urbanisme
1.Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur urbain de « Laÿ d’en bas », « Les Places d’en Haut », et « la Combe de Lachat ».

Conventions
2.Convention de réseaux et d’ancrage d’éclairage public entre la Commune et Monsieur BOUCHET Didier.
3.Prolongation de la convention avec la SARL NATURE MOTONEIGES pour l’organisation d’un circuit de motoneiges sur le domaine public de la commune.
4.Convention Territoriale Globale entre la CAF et les Communes de la 2CCAM.
5.Convention de participation financière au service de transport de ski bus sur la commune d’Arâches-la-Frasse.

Finances locales
6.Décision modificative n°1 – Budget Aquaform – exercice 2024.
7.Décision modificative n°2 – Budget Eau – exercice 2024.
8.Décision modificative n°3 – Budget Remontées mécaniques – exercice 2024.
9.Décision modificative n°4 – Budget Principal – exercice 2024.
10.Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025 – Budget aquaform.
11.Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025 – Budget bois.
12.Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025 – Budget eau.
13.Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025 – Budget principal.
14.Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2025 – Budget remontées mécaniques.
15.Régularisation du compte 165 – dépôts et cautionnements reçus.
16.Reversement de la part variable de redevance liée à l’occupation du domaine public du budget annexe « remontées mécaniques » au budget principal.
17.Subvention 2024 – association des anciens combattants.
18.Subvention complémentaire 2024 – voyage scolaire 2024-2025.
19.Subvention EPIC les Carroz Tourisme – acompte 2025.
20.Subvention complémentaire 2024 – association MAEWAN.
21.Remboursement frais exceptionnel – visite médicale.

Tarifs
22.Tarifs secours sur domaine skiable de Flaine – hiver 2024/2025.
23.Tarifs secours sur domaine skiable de Flaine facturés par la société GMDS au SIF – hiver 2024/2025.
24.Tarifs secours sur domaine skiable Les Carroz – hiver 2024/2025.

Ressources humaines
25.Modification et création de postes.
26.Dérogation du nombre d’heures supplémentaires – Service « Déneigement ».
27.Instauration du Forfait de Mobilité Durable (FMD).
28.Modification du contrat de complémentaire santé au bénéfice des agents communaux.
29.Règlement d’utilisation des véhicules.

Autres actes de gestion du domaine public – Règlements intérieurs
30.Modification du règlement intérieur de l’Aquacime.
31.Approbation de la charte informatique.

Marchés publics
32.Croix des 7 frères – Lot n°2 – Avenant au marché public de travaux de démolition et de reprise de maçonnerie.
33.Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour la dynamisation du village de la Frasse par la mise à disposition d’un bâtiment communal

Aménagement du territoire
34.Lancement d’une consultation publique locale sur le projet de tyrolienne.