Ordre du jour du conseil municipal du 30 mai

Le conseil municipal d’Arâches-la-Frasse se réunira en séance ordinaire le mardi 30 mai à 18:30 en mairie à Arâches.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 mai 2023.
Information des décisions prises par Monsieur le Maire et du droit de préemption.

Remontées mécaniques
1. Rapport d’activité de la société GMDS (Grand Massif Domaines Skiables) à la commune autorité organisatrice pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – exercice 2021/2022

Délégation de service public
2. Attribution du contrat de concession relatif à l’exploitation du golf des Carroz – Flaine.
3. Attribution du contrat de concession relatif à l’exploitation du centre équestre.

Urbanisme
4. Vente d’une emprise de la parcelle communale cadastrée section A n° 2501 – lieu-dit les Grangettes.
5. Déclassement de la voie communale n°3 dite des Granges en chemin rural.
6. Régularisation du chemin du Laÿ – parcelles section A n° 3533 et 3534.
7. Convention servitude Commune / ENEDIS – Réalisation de réseaux électrique souterrain – Projet immobilier « Le Quartz » – Parcelles cadastrées section B n° 5539, 4567, 1617, 4920, 4918, 4916, 4913 et 4567.
8. Convention de servitude Commune/ ENEDIS – Implantation de câbles souterrains – Les Zorzières/ Boscutte – Parcelles cadastrées section B n° 16 et 77.
9. Convention pour installation d’itinéraires d’engins de descente non motorisés en forêt communale d’Arâches-la-Frasse.

Ressources humaines
10. Approbation du plan de formation 2023.
11. Modification et suppressions de postes.

Tarifs / redevance
12. Redevance distributeur ODP Aquacime
13. Tarifs accueil de loisirs vacanciers « Les Loupiots » saison été et saison Automne 2023
14. Tarifs des stages de l’accueil de Loisirs saison été 2023

Syane
15. Modification des plans de financements avec le SYANE pour les travaux Chemin du Lay et entrée des Carroz ainsi que pour le géoréférencement des réseaux d’éclairage public.

Vie politique
16. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission du 1er adjoint au maire.
17. Indemnités de fonction du nouvel adjoint.
18. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.