Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet

Suite à un défaut de quorum lors de la séance du 27 juin, le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 4 juillet 2023 à 17h30 à la mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 30 mai et du 6 juin 2023.

Remontées mécaniques
1. Rapport d’activité de la société SOREMAC à la commune autorité organisatrice pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – exercice 2021/2022.

Urbanisme
2. Arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arâches-la-Frasse.

Finances
3. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – exercice 2023 – budget principal et budget annexe de l’eau.
4. Décision modificative n°1 – budget principal – exercice 2023.
5. Décision modificative n°1 et subvention d’équipement – budget aquaform – exercice 2023.

Conventions
6. Convention d’assistance technique avec le département pour la cure de la Frasse.
7. Approbation de la refacturation de la consommation d’électricité du bâtiment IGESA.
8. Convention de groupement de commande pour la réalisation de travaux d’assainissement et d’eau potable.

Tarifs / Redevance / Subvention
9. Modification des tarifs d’intervention des services techniques et des tarifs de déneigement/stockage de neige.
10. Délibération subvention amicale du personnel.

Eau
11. Modification des tarifs de l’eau potable.
12. Modification du règlement du service communal de distribution d’eau potable.

Ressources Humaines
13. Modification de postes.

Intercommunalité
14. Autorisation de signature de la convention de refacturation du chantier d’insertion d’Alvéole sur le territoire des communes membres de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes (annexe).
15. Convention de création d’un service commun subventions.

Vie politique
16. Election d’un membre au conseil d’administration de la SEM Soremac.