Ordre du jour du conseil municipal du 6 février

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 6 février 2024 à 18h30 à la mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023.
Information des décisions prises par Mme le Maire.

Institutions et vie politique
1. Frais de déplacements des membres du conseil municipal.
2. Remboursement frais exceptionnel – restauration CMJ.
3. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.

Commande publique – Délégations de service public
4. Lancement d’une procédure de concession pour l’exploitation du centre équestre des Carroz.
5. Lancement d’une procédure de concession pour la gestion du golf de Flaine-les Carroz.

Commande publique – Conventions
6. Convention d’objectifs de financement entre la CAF et la commune d’Arâches-la-Frasse.

Intercommunalité
7. Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services d’assainissement et de gestion des déchets ménagers.

Gestion du domaine public
8. Approbation du règlement de fonctionnement de la structure d’accueil « La Souris Verte ».