Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 7 avril 2025 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2025.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique
1. Convention d’objectifs entre la commune et l’association Ski Club des Carroz.
2. Convention d’objectifs entre la commune et l’association Carroz Vertical.
3. Groupement de commandes avec la communauté de communes Cluses Arve et montagnes pour la réalisation de travaux d’eau potable et d’assainissement au Hameau des Genièvres.
4. Convention de groupement de commande pour la réalisation d’un plan directeur de diversification touristique des stations du Grand Massif.
5. Renouvellement du bail civil avec TDF pour l’exploitation de l’antenne des « Tattes ».
6. Approbation d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une station météorologique.
7. Autorisation donnée au maire de signer l’avenant à la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT) et de son plan mercredi.
8. Rapport d’activité de la société SOREMAC à la commune autorité organisatrice pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – exercice 2023/2024.
9. Tarifs des remontées mécaniques – hiver 2025/2026.
10. Marchés de travaux dans le cadre de la rénovation de logements saisonniers dans une ancienne colonie IGESA : avenant n°1 aux lots n°1, 3, 6, 8, 9, 10, 11, 12 et 13, avenant n°2 au lot n°5, avenant n°3 au lot n°2.
11. Convention de partenariat pour la commercialisation d’un appartement T2 aux Carroz.

Urbanisme
12. Complément fait à l’instauration d’un périmètre d’étude sur les secteurs du « Laÿ d’en bas », « Les Places d’en Haut », et « la Combe de Lachat ».

Domaine et patrimoine
13. Vente de bois en bord de route.
14. Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section A n° 2632 et 2633 au lieudit « Bois Rosset ».
15. Décision actant le lancement d’un projet de tyrolienne dans la combe de Gron.

Fonction publique
16. Création et modifications de postes.
17. Règlement de fonctionnement des astreintes.

Institutions et vie politique
18. Approbation du principe de la dissolution du syndicat mixte d’aménagement de l’hôpital Annemasse-Bonneville (SMDHAB) et répartition de l’actif et du passif.

Finances locales
19. Vote des taux d’impositions 2025.
20. Garantie d’emprunt visant le financement d’un programme d’acquisition en VEFA de 15 logements.
21. Remboursement suite bris de sculpture au centre culturel.
22. Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) dans le cadre du programme d’investissement 2024 su SYANE – Approbation du plan de financement.

Autre
23. Demande de renouvellement du classement en catégorie I de l’EPIC « Les Carroz Tourisme ».