Ordre du jour du conseil municipal du 21 avril

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 21 avril 2026 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du trente et un mars deux mille vingt-six.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique
1. Remplacement du TSD de GRON – Avenant n°3 au lot n°2 construction du TSD (études, fournitures et installation).

Urbanisme
2. Echange de terrains M. GREFFOZ Christophe / Commune – lieudit « Cotes du Crozat » / « Les Tronchets ».
3. Création de servitudes tous usages M. et Mme OVERTON / Commune d’Arâches-la-Frasse – lieudit « sur les Genièvres ».
4. Convention de servitude Commune – ENEDIS – implantation d’un ouvrage électrique – Flaine Forêt – parcelle cadastrée section C n°309.

Fonction publique
5. Approbation des avenants n°2 et n°3 au contrat collectif de prévoyance.
6. Suppression de postes.

Institutions et vie politique
7. Rémunération du président de la SEM Soremac.
8. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.

Finances
9. Approbation du compte financier unique 2025 – budget annexe Bois.
10. Approbation du compte financier unique 2025 – budget annexe Aquaform.
11. Approbation du compte financier unique 2025 – budget annexe Eau.
12. Approbation du compte financier unique 2025 – budget annexe Remontées mécaniques.
13. Approbation du compte financier unique 2025 – budget principal.
14. Affectation définitive des résultats 2025 – budget annexe Bois.
15. Affectation définitive des résultats 2025 – budget annexe Aquaform.
16. Affectation définitive des résultats 2025 – budget annexe Eau.
17. Affectation définitive des résultats 2025 – budget annexe Remontées mécaniques.
18. Affectation définitive des résultats 2025 – budget principal.

Autres
19. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Carroz Vertical pour la période 2026-2028.
20. Approbation des tarifs des remontées mécaniques pour la saison 2026/2027.