Ordre du jour du conseil municipal du 19 mai

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 19 mai 2026 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vingt et un avril deux mille vingt-six.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique
1. Désignation des représentants de la commune au sein des commissions d’appel d’offres des groupements de commandes.
2. Avenant à la convention de groupement de commandes avec le syndicat intercommunal de Flaine pour la réalisation d’un schéma directeur de l’eau potable et d’un plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau.

Urbanisme
3. Constats de désaffectation et décisions de déclassement relatifs à deux emprises de terrain section B n° 1733 -1734.
4. Autorisation donnée à la SOREMAC de déposer sur les parcelles cadastrées section B n° 3 et 4 des dossiers relatifs à la sécurisation de la piste Biollaire.
5. Convention de servitude commune – ENEDIS – implantation d’un ouvrage électrique – 360 route de Lachat – parcelle cadastrée section A n°4020.

Institutions politiques
6. Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
7. Election des membres du CCAS.
8. Délégations données au maire par le conseil municipal en vertu de l’article L2122-22 du CGCT.

Finances
9. Remboursement des frais de garde et d’assistance des élus municipaux.
10. Remboursement des frais spécifiques de déplacement des conseillers municipaux inscrits dans un établissement d’enseignement supérieur.
11. Approbation des tarifs des remontées mécaniques pour la saison 2026/2027.
12. Modification des tarifs des remontées mécaniques et activités annexes pour la saison d’été 2026.

Autres
13. Désignation des commissaires de la commission communale des impôts directs.
14. Convention relative à la mutualisation du logiciel de facturation de l’eau potable Omega avec la commune de Scionzier.
15. Détermination du nombre de représentant du personnel au comité social.