Ordre du jour du conseil municipal du 16 juillet

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 16 juillet 2026 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vingt-trois juin deux mille vingt-six.
Information des droits de préemption urbain.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique et conventions
1. Adhésion au dispositif achats public mutualisés du Syane.

Urbanisme
2. Utilisation du droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée section A n° 1664 d’une contenance de 1 104 m².
3. Autorisation donnée à Grand Massif domaine skiable (GMDS) de déposer un dossier de déclaration préalable sur les parcelles B 110 et 119.

Domaine et patrimoine
4. Protocole d’accord entre la commune et la SAG sur les servitudes de piste.

Institutions et vie politique
5. Suppression d’un poste d’adjoint.
6. Modification des indemnités de fonction des élus.
7. Majoration tourisme des indemnités de fonction des élus.
8. Nomination d’un représentant du conseil municipal au sein du CA de la SEM Soremac.

Finances
9. Convention d’objectifs et de financement CAF Bonus « trajectoire de développement ».