Ordre du jour du conseil municipal du 18 novembre 2026

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 18 novembre 2026 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vingt-deux septembre deux mille vingt-six.
Information des droits de préemption urbain.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique et conventions
1. Avenant n°01 à la convention relative à la mutualisation du logiciel de facturation de l’eau potable avec la commune de Scionzier.
2. Marché de travaux – Création d’une voie verte Route de la Barliette (RD106) Phase 2 : Traversée du Lay – Lot 1 : Terrassement/voirie/réseaux – Lot n°2 : Revêtements/signalisations horizontale et verticale.
3. Marché de fournitures – Fourniture de bois de chauffage – Lot 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « l’Aquacime » Lot n°2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères ».
4. Approbation d’une convention de partenariat entre la commune, la SOREMAC, l’EPIC « Les Carroz Tourisme » et M. Evan Klufts, athlète de haut niveau en ski cross.
5. Application des pénalités de retard – marché « aménagement centre de la station des Carroz- Travaux d’aménagement des arcades » – SAS DECREMPS BTP.
6. Approbation d’une convention d’accès à l’espace piscine de l’Aquacîme avec le centre BTP Les Tavaillons pour les saisons estivales 2027 à 2029.
7. Approbation de la convention de refacturation de prestations de services (transports et déchets) mises en place dans le cadre de manifestations organisées par les communes membres de la 2CCAM.
8. Approbation de tarifs complémentaires des remontées mécaniques pour la saison 2026/2027.

Urbanisme
9. Acquisition de la parcelle cadastrée A n° 1665 lieudit « Lay d’en Bas ».
10. Cession d’une emprise de terrain de la parcelle cadastrée A n°3619 – route de la Barliette.
11. Incorporation d’un bien sans maitre dans le domaine privé communal – Mme BELLON Fernande – Parcelles cadastrées section A n°1601, 1614, 1615, 1648.
12. Convention de servitude Commune – ENEDIS – Implantation d’ouvrages électriques de distribution publique – Lieu-dit « GRON » – Arâches-la-Frasse – parcelle cadastrée section B n°0001.
13. Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur une parcelle communale cadastrée section B numéro 5123.
14. Mise en œuvre d’une procédure d’enquête publique – Etude environnementale multi aménagements.
15. Constitution d’une servitude de tout usage sur les parcelles cadastrées section A n° 3404 et n° 3406, lieu-dit « Lay d’en Bas » – Voie verte route de la Barliette.
16. Déclassement d’une portion de chemin rural – Mise en œuvre de la procédure.

Fonction publique
17. Dérogation du nombre d’heures supplémentaires – service de déneigement.
18. Modification de postes – avancement de grade 2027.

Institutions et vie politique
19. Nomination des représentants du conseil municipal au sein de l’EPIC « Les Carroz tourisme ».
20. Nomination des représentants du conseil municipal au sein du syndicat intercommunal de Flaine.
21. Nomination d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la SEM Soremac.

Finances
22. Décision modificative n°4 – Budget Eau – exercice 2026.
23. Décision modificative n°1 – Budget Bois – exercice 2026.
24. Décision modificative n°1 – Budget Aquaform – exercice 2026.
25. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2027 – Budget principal.
26. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2027 – Budget aquaform.
27. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2027 – Budget bois.
28. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2027 – Budget eau.
29. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2027 – Budget remontées mécaniques.
30. Subvention EPIC les Carroz Tourisme – acompte 2027.
31. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges Transférées(CLECT).

Autres
32. Désignation du représentant à la Société Publique Locale « Cluses Arve et Montagnes Eco».
33. Eau potable : validation du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service.
34. Adhésion à l’association nationale des maires des stations de montagne (ANMSM).