Ordre du jour du conseil municipal du 18 novembre

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 18 novembre 2025 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vingt-deux septembre deux mille vingt-cinq.
Information des droits de préemption urbain.
Information des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique
1. Approbation d’un devis pour la création de sanitaires en gare amont de Gron.
2. Dans le cadre de la rénovation de logements saisonniers dans une ancienne colonie – avenants n°2 aux lots n°3, 6, 8 et 12.
3. Tarifs du golf de Flaine pour la saison d’été 2026.
4. Tarifs remontées mécaniques été 2026 – Domaine des Carroz.

Urbanisme
5. Cession sans soulte de la parcelle cadastrée section B n° 3283 lieudit « les Crêtes ».
6. Convention servitude Commune – Enedis – Implantation de câbles souterrains – Ajout de 2 compteurs – lieudit ARAVIS – parcelle cadastrée section B n° 1729.
7. Convention servitude Commune – Enedis – Implantation de câbles souterrains – Easy Charge – lieudit ARAVIS – parcelle cadastrée section B n° 1729.
8. Servitude de passage tout usage accordée par la Commune sur la parcelle cadastrée section A n° 3014 au profit de la parcelle cadastrée section A n° 3013.
9. Servitude de passage tout usage accordée par la Commune sur la parcelle cadastrée section A n° 2501 au profit des parcelles cadastrées section A n° 1458,2834 et 2836.
10. Cession sans soulte d’une emprise de la parcelle cadastrée section A n° 793p lieudit « Le Nantey ».
11. Avis sur le projet arrêté du Schéma de Cohérence Territorial Mont-Blanc Arve Giffre.

Fonction publique
12. Recrutement des agents recenseurs pour le recensement de la population 2026.
13. Convention de mise à disposition des agents de police municipale d’Arâches-la-Frasse au profit de la commune de Magland.
14. Modifications tarifaires au contrat de complémentaire santé au bénéfice des agents communaux
15. Création et modifications de postes.
16. Dérogation du nombre d’heures supplémentaires – Service « Déneigement ».
17. Protection sociale santé et prévoyance.

Finances locales
18. Tarifs secours sur domaine skiable les Carroz – Hiver 2025/2026.
19. Tarifs secours sur domaine skiable de Flaine – Hiver 2025/2026.
20. Tarifs secours sur domaine skiable de Flaine facturés par la société GMDS au SIF – Hiver 2025/2026.
21. Fixation des tarifs de location du gymnase du Mont Favy.
22. Tarif achat groupé Business to Business (B2B).
23. Fixation du tarif de location d’une ligne d’eau à l’Aquacîme.
24. Décision modificative n°3 – Budget Principal – exercice 2025.
25. Décision modificative n°2 – Budget Remontées mécaniques – exercice 2025.
26. Décision modificative n°1 – Budget Aquaform – exercice 2025.
27. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 – Budget principal.
28. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 – Budget bois.
29. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 – Budget aquaform.
30. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 – Budget eau.
31. Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 – Budget remontées mécaniques.
32. Subvention EPIC les Carroz Tourisme – acompte 2026.
33. Reversement de la part variable de redevance liée à l’occupation du domaine public du budget annexe Remontées mécaniques au budget principal.
34. Garantie d’emprunt visant le financement d’un programme d’acquisition en VEFA de 15 logements.
35. Vente de deux chargeuses d’occasion.
36. Tarifs de location des logements communaux.
37. Projet convention refacturation chantier Alvéole.
38. Convention de participation financière au service de transport de ski bus.

Autres
39. Proposition d’adoption en conseil municipal d’une motion sur formation pisteur secouriste.
40. Demande de subvention projet de sécurisation de la route de la Barliette, développement déplacement doux.
41. Demande de subvention projet rénovation des vestiaires du football.
42. Mise à disposition des salles communales aux candidats aux élections municipales.
43. Etude de faisabilité pour le développement de stations de transfert d’énergie par pompage.