Ordre du jour du conseil municipal du 23 juin

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 23 juin 2026 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du dix-neuf mai deux mille vingt-six.
Information des droits de préemption urbain.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique et conventions
1. Présentation du rapport du délégataire du service public des remontées mécaniques des Carroz.
2. Renonciation aux pénalités de retard – TSD GRON – Lot 2 POMA.
3. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Parenthèse – Bibliothèque Vidéothèque pour la période 2026-2028.
4. Attribution du marché public « Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux de la commune d’Arâches-la-Frasse ».
5. Attribution du marché public « Fourniture et livraison de GTL en cuve » suite à déclaration d’infructuosité.

Urbanisme
6. Constats et décisions relatifs au chemin rural de Gron suite à l’enquête publique – constat de désaffection – autorisation d’aliéner une emprise communale.
7. Echange sans soulte pour régularisation de voirie – Commune – Cts GREFFOZ COTTERLAZ CARRAT.
8. Acquisition de terrains cadastrées section A n° 1714, 1715 et 2414 lieudit « Laÿ ».
9. Convention de servitude commune – ENEDIS – Implantation d’un ouvrage électrique – Flaine Foret – parcelles cadastrée section C n°0309.
10. Cession d’une emprise de terrain de la parcelle cadastrée A n°2227 lieudit « Les places d’en Bas » / GREFFOZ Michel.
11. Acquisition de la parcelle cadastrée 132 A n°2641 lieudit « La Frasse Ouest » / David SIFFOINTE.
12. Cession d’une emprise de terrain de la parcelle cadastrée A n°3405 – route de la Barliette – NICODEX Christophe.

Domaine et patrimoine
13. Approbation d’une convention d’occupation temporaire pour l’implantation d’une station météo.
14. Dénomination de la zone d’activités sportives et de loisirs.

Fonction publique
15. Création de postes.
16. Approbation du plan de formation 2026.
17. Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés.

Institution et vie politique
18. Renouvellement du Conseil municipal jeunes.
19. Renouvellement de la commission urbanisme et nomination de ses membres.

Finances
20. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Exercice 2026 – budget Eau.
21. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Exercice 2026 – budget Remontées mécaniques.
22. Décision modificative n°2 – Budget Remontées mécaniques – exercice 2026.
23. Décision modificative n°1 – Budget Eau – exercice 2026.
24. Décision modificative n°1 – Budget Principal – exercice 2026.
25. Demande de subvention projet sécurisation et création de cheminement piéton route de la Barliette (phase 2 élargie).

Autres
26. Avis sur la restitution de la compétence promotion du tourisme à la commune de Magland.
27. Modification des tarifs des remontées mécaniques et activités annexes pour la saison d’été 2026.
28. Répartition des recettes entre les entités commercialisant les pass été les Carroz.
29. Adhésion au service « contribution à la transition énergétique » du SYANE.