Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 28 septembre à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin deux mille vingt-six.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 juillet deux mille vingt-six.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique et conventions
1. Prise d’acte du rapport annuel du délégataire, la société Grand Massif Domaines Skiables.
2. Attribution de l’accord-cadre « travaux de voirie et de signalisation horizontale ».
3. Avenant au marché public lot 4 : fourniture et livraison de GTL en cuve suite à cas de force majeure.
4. Marchés de travaux dans le cadre de la rénovation de logements saisonniers dans une ancienne colonie avenant n°2 au lot n°10.
5. Approbation de la constitution et participation à la SPL « Eaux des montagnes de l’Arve ».
6. Approbation du pacte d’actionnaire de la SPL « Eaux des montagnes de l’Arve ».

Urbanisme
7. Echange d’une emprise du chemin rural dit des Grangettes au lieudit Les Grangettes de Creytoral.
8. Acquisition d’un appartement destiné à l’habitat permanent à la résidence Les Carlines.
9. Convention de servitude commune – ENEDIS implantation d’un ouvrage électrique – de Lachat – parcelles cadastrée section A n°4020 et A 4024.
10. Convention de servitude commune – ENEDIS implantation d’un ouvrage électrique – Lieu-dit « Crêtes » – Arâches-la-Frasse – parcelles cadastrée section B n°4496.
11. Convention de servitudes – Rte – déploiement du réseau en fibre optique – route de Bry à Arâches-la-Frasse – parcelle cadastrée section B n°4794.
12. Convention de servitude commune – ENEDIS implantation d’un ouvrage électrique – Lieu-dit L’Airon- Arâches-la-Frasse –Déplacement d’un poste de transformation – parcelle cadastrée section B n°105.
13. Convention de mise à disposition – ENEDIS implantation d’un poste de distribution publique d’électricité – Lieu-dit L’Airon- Arâches-la-Frasse – parcelle cadastrée section B n°105.

Domaine et patrimoine
14. Approbation du cahier des charges d’exploitation du gymnase espace des Cîmes.
15. Convention pour l’ajout parabole FH pour Free Mobile/Cellnex.
16. Modification du règlement intérieur de l’espace forme des Cîmes.

Institutions et vie politique
17. Nomination d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la SEM Soremac.

Finances
18. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.
19. Décision modificative n°2 – budget Eau – exercice 2026.
20. Décision modificative n°4 – budget Remontées mécaniques – exercice 2026.
21. Décision modificative n°2 – budget principal – exercice 2026.

Autres
22. Rapport d’activité du parcours « AKROBATIQUE Forestier » saison 2025.
23. Constitution de la société publique locale « Cluses Arve et Montagnes Eco » – approbation des statuts, souscription au capital et désignation des représentants.
24. Autorisation donnée au maire de signer la bourse au soutien sportif.
25. Convention de partenariat entre la commune et le collège Jacques Brel de Taninges 2026-2029.