Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mardi 31 mars 2026 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vingt et un mars deux mille vingt-six.
Information des droits de préemption urbain.
Information des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations.

Commande publique
1. Modalités de dépôt des listes – commission d’appels d’offres (CAO) et de délégation de service public (CDSP).
2. Election des membres de la commission d’appel d’offres.
3. Election des membres de la commission de délégation de service public.
4. Présentation du rapport annuel 2025 du délégataire – DSP golf Les Carroz-Flaine.
5. Convention logiciel urbanisme avec la 2CCAM.
6. Marché de travaux de « La Croix des 7 frères » : avenant n°3 au lot n°3, avenant n°3 au lot n°5 et avenant n°2 au lot n°11.

Urbanisme
7. Autorisation donnée à Grand Massif domaines skiables de déposer un dossier de déclaration préalable sur la parcelle cadastrée section B n° 3546.

Institution et vie politique
8. Fixation des indemnités de fonction à verser aux élus municipaux.
9. Majoration des indemnités de fonction en considération du classement tourisme de la commune.
10. Règlement intérieur du conseil municipal.
11. Mise en place de la commission urbanisme et nomination de ses membres.
12. Détermination du nombre de membres du CCAS.
13. Election des membres du CCAS.
14. Nomination des représentants du conseil municipal au sein de la SEM Soremac.
15. Nomination des représentants du conseil municipal au sein de l’EPIC « Les Carroz Tourisme ».
16. Nomination des représentants du conseil municipal au sein du syndicat intercommunal de Flaine.
17. Désignation des représentants du conseil municipal de la CLECT.
18. Nomination des représentants du conseil municipal au sein des communes forestières.
19. Nomination d’un représentant du conseil municipal au sein du Syane 74.
20. Nomination des représentants du conseil municipal au sein du syndicat mixte Funiflaine.
21. Frais de représentation du maire.

Finances
22. Votes des taux d’imposition 2026.

Fonction publique
23. Création de poste.